Espace pratique environnement

Thèmes

1. Air

• Informations nationales
• Quotas CO2 :
  • P.N.A.Q. I : quotas de CO2 alloués aux exploitants bourguignons pour la période 2005/2007
  • P.N.A.Q. II : quotas de CO2 alloués aux exploitants bourguignons pour la période 2008/2012 (à venir)
• Qualité de l'air en Bourgogne :
  • Association Agréée pour la surveillance de la Qualité de l'Air en Bourgogne : ATMOSF'air Bourgogne
  • P.R.Q.A. : Plan Régional pour la Qualité de l'Air en Bourgogne
  • Episode de pollutions : (AP qui devraient être signés cet été) :
    • Arrété préfectoral 21
    • Arrété préfectoral 58
    • Arrété préfectoral 71
    • Arrété préfectoral 89

2. Eau

• Informations nationales
• Modalités d'autosurveillance des rejets dans l'eau pour 2005
• Campagne subtances dangereuses :
  • Synthèse Bourgogne
  • Réunions de restitution :
    • Présentation DRIRE
    • Présentation AESN
    • Présentation AERM & C
• Installations de traitement de surface - journée du 10 avril 2007
• Les trophées de l'eau : une entreprise bourguignonne lauréate
• Dossier de presse "l'eau industrielle en Bourgogne" - 2007

3. Les déchets

• Informations nationales
• Plan déchets en Bourgogne (à venir) :
  • Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés 21
  • Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés 58
  • Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés 71
  • Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés 89
  • Plan Régional d'Elimination des Déchets Autres que Ménagers et Assimilés - Arrêté Préfectoral d'approbation
  • Plan Régional d'Elimination des Déchets d'Activités de Soins
• Centres de stockage en Bourgogne (rapports d'activité et compte-rendus de CLIS)

4. Les impacts sanitaires

• Informations nationales
• Prévention de la légionellose
• Le Plan Régional Santé Environnement (37 Mo)
• Légionellose - Bilan 2007 de la campagne de contrôle des tours aéroréfrigérantes
• Campagne 2006 d'inspections des tours aéroréfrigérantes
• Imprégnation par les dioxines à proximité des usines d'incinération

5. Les risques accidentels

•   Les actes des assises
• Informations nationales
• Liste des établissements SEVESO en Bourgogne
• CLIC et PPRT - Les informations concernant les sites Seveso de Bourgogne, les CLIC et les PPRT, sont tenues à jour par l'ACERIB (Agence de Communication et d'Echange sur les Risques Industriels en Bourgogne) association animée par des universitaires.
• Tir d'un feu d'artifice - Précautions à prendre pour les organisateurs
• Réglementation relative aux stations-service

6. Les sites et sols pollués

• Informations nationales
• Inventaire historique des sites industriels
• Guide à l’attention des mandataires judiciaires

7. Substances chimiques

• Reach
  L'agence européenne des produits chimiques (Echa) a publié la liste des substance pré-enregistrées sur son site internet. Cette liste contient près de 150 000  substances pré-enregistrées par 65 000 entreprises européennes.
  En savoir plus